Mentions légales
Informations prévues par l'article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
Le site clarry.fr est édité par :
- Marc Pichon, Entrepreneur individuel
- Siège : 338 rue de Champagne, 77120 Mouroux, France
- SIREN : 794 891 267 — SIRET : 794 891 267 00013
- Code APE : 9329Z — Autres activités récréatives et de loisirs
- Immatriculation : Répertoire national des entreprises (RNE) depuis le 19 septembre 2013
- Contact : contact@clarry.fr
Directeur de la publication
Marc Pichon, joignable à l'adresse contact@clarry.fr.
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd,
Svitrigailos str. 34, LT-03230 Vilnius, Lituanie — Serveurs localisés en France.
Site : https://www.hostinger.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — textes, guides, éléments graphiques, identité visuelle, logiciels et code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, à d'autres fins que la consultation individuelle et privée, est interdite sans autorisation écrite préalable. La citation d'un extrait accompagné d'un lien vers la page d'origine reste bien entendu possible.
Contenu des guides
Les guides publiés sur ce site présentent des informations d'ordre général sur la réglementation applicable aux micro-entreprises. Ils sont rédigés avec soin, datés et sourcés sur les publications officielles, et mis à jour à chaque évolution portée à notre connaissance.
Ils ne constituent toutefois ni un conseil juridique, ni un conseil fiscal personnalisé. Chaque situation comporte ses particularités : pour une décision engageante, l'avis d'un professionnel du chiffre ou de l'administration compétente reste la seule référence.
Liens vers d'autres sites
Ce site renvoie vers des ressources externes, notamment des sources officielles. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenu responsable de leur évolution ou de leur indisponibilité.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, et l'usage des traceurs dans notre politique de cookies.
Signaler un contenu
Pour toute question relative à ces mentions, ou pour signaler un contenu que vous estimeriez inexact ou illicite, écrivez à contact@clarry.fr. Nous nous engageons à répondre dans les meilleurs délais.